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Conditions générales d’achat et de vente

PDF_icon    Conditions générales de vente Dalla Valle

PDF_icon    Conditions générales d’achat Dalla Valle

PDF_icon    Conditions générales de sous-traitance Dalla Valle

PDF_icon    Conditions générales de vente Metal Quartz

PDF_icon    Conditions générales d’achat Metal Quartz

PDF_icon    Conditions générales de vente Mecaprotection

 

CONDITIONS D’UTILISATION du site www.eurodv.eu

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Définitions

Site : le site internet de la société EURODV s.a., accessible sous l’adresse www.eurodv.eu.

Utilisateur : toute personne physique ou morale qui accède au contenu du Site.

Accès au Site

Le Site consent à l’Utilisateur, en accès gratuit, une licence d’utilisation pour les informations disponibles lors de sa connexion. Par l’accès au Site, et de ce seul fait, l’Utilisateur accepte de EURODV s.a., Editeur du Site, une licence d’utilisation définie par les conditions suivantes.

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Le Site et son contenu, en ce compris de façon non limitative les textes, concept architecturaux, graphiques, images, logos et icônes, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou autres et restent la propriété de leurs auteurs et/ou titulaires respectifs et ce pour la durée légale de protection et pour le monde entier.

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En dehors de ces exceptions, le Site et son contenu ne peuvent être copiés, reproduits, distribués, utilisés, adaptés ou traduits, en tout ou en partie, sauf autorisation écrite préalable d’EURODV s.a.

Charte graphique

La charte graphique du Site et les éléments qui la composent sont la propriété d’EURODV s.a.

Droit applicable et juridictions compétentes

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